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    skipass.lachapelle74.com

     

    skipass.lachapelle74.com est un site édité à titre professionnel au sens de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

    IDENTIFICATION

    Editeur du site :

    SOCIETE D’EXPLOITATION DE LA CHAPELLE D’ABONDANCE ABREVIATION SELCA

    281 Route de Thonon

    74390 Châtel

    Tél : 04-50-73-50-16

    Société par actions simplifiée au capital social 100 000,00 €, RCS : xxxxxxxx RCS Thonon

    N° TVA intracommunautaire : FR 947 956 801 31

    Contact : Tel : 04-50-73-50-16  Courriel : caissescretbeni@lachapelle74.com

    Directeur de la publication :

    M. Bernard HUGON, Président

    HÉBERGEUR DU SITE :

    E-Liberty Services

    Savoie Technolac – Bat. Alouette II – 23 Avenue du Lac Léman – BP 413 – 73 372 Le Bourget du Lac

    Tel : 04 58 16 00 10

    www.eliberty.fr

    CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES:

    Les photos publiées sur ce site Internet sont la propriété de la SELCA et/ou de ses partenaires. Elles ne sont pas libres de droits. Toute utilisation de ces visuels photographiques est strictement interdite sans une autorisation préalable auprès du service photothèque. Les conditions générales d'utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Crédits photos :SLECA.

    Des erreurs d'affichage peuvent se produire sur ce site, la société SELCA s'excuse par avance pour toute erreur rencontrée.

    CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

    1.  DÉFINITIONS

    Auteur désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur le Site, notamment l’arborescence, les textes, plans, photos et vidéos ; Editeur désigne la société SELCA;

    Navigateur désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site ;

    Site désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine www.skipass-chatel.com; Utilisateur désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.

    2.  DROITS D'AUTEUR

    L'ensemble du Site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

    La  reproduction,  l’utilisation, l’exploitation  des photographies, des images,  des plans, des vidéos, des textes,  des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les  éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leur(s) Auteur(s). Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    3.  DROIT DES MARQUES

    Les  marques  de l'Editeur  du Site et de  ses partenaires ainsi  que les logos figurant  sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation  expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

    4.  COOKIES

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    Un cookie est une petite quantité de données installées sur l’ordinateur de l’Utilisateur par un site Internet.

    Pourquoi les sites Internet utilisent-ils des cookies ?

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    Les cookies ont-ils tous la même fonction ?

    Non, il existe différents types de cookies qui remplissent des fonctions différentes. Les cookies se distinguent par leur rôle, leur durée de validité et les parties tierces qui les placent sur un site Internet.

    Comment l’Editeur du Site utilise-t-il les cookies ?

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    Service Commercial

    SOCIETE D’EXPLOITATION DE LA CHAPELLE D’ABONDANCE

    281 Route de Thonon

    FR-74390 Châtel

    Responsable du traitement : SELCA - 281 route de Thonon 74390 Châtel

    Finalité(s) du traitement : fichier clients SELCA, traitement de commande, informations et prospection.

    6.  RESPONSABILITÉ

    L’Editeur  du Site met  tout en œuvre  pour offrir aux Utilisateurs  des informations et/ou des outils  disponibles et vérifiés, mais ne saurait  être tenu pour responsable d’une absence de  disponibilité des informations et /ou de la présence d’un virus sur le Site.

    En outre, l’Editeur ne peut pas être tenu pour responsable des informations émises sur des sites Internet vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.

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    SELCA La Chapelle D'abondance

    58 route du Clos – Télésiège du Crêt Béni

    74360 LA CHAPELLE D'ABONDANCE

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